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Article 2254 Du Code Civil : Maitre Eolas On Twitter Tenez Je Vous En Fais Profiter A Tous Un Extrait Du Code Civil De 1804 Pour Comprendre Le Mot Patriarcat Http T Co R4zutqalot

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« de toutes les institutions de droit civil, la prescription est la plus nécessaire à l'ordre social » selon le juriste bigot de préameneu (1747 . Point De Depart A Bamde J Bourdoiseau
la source aurelienbamde.com
Aux termes de l'article 2254 du code civil, la durée de la prescription peut être abrégée ou allongée par accord des parties. 3 du texte prévoit que les dispositions de l'article 2254 « ne sont pas . L'article 2224 nouveau du code civil prévoit ainsi que « les. On sait que l'article 2254 du code civil indique : 2219 à 2254 du code civil.

L'article 2254 du code civil prévoit en son alinéa 1er que la durée de la prescription peut être abrégée ou allongée .

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Aux termes de l'article 2254 du code civil, la durée de la prescription peut être abrégée ou allongée par accord des parties.

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la source hess.copernicus.org
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